SOMMET MONDIAL DE FISCALITÉ

13-15 OCTOBRE 2020

VENDREDI
16 OCTOBRE
MATINÉE SPÉCIALE QUÉBEC
VENDREDI
16 OCTOBRE
9 h 00-12 h 25

TaxCOOP en prolongation: Spécial Québec

ACTIVITÉS SPÉCIALES AU COURS DES TROIS JOURS DE CONFÉRENCE :

Concours – Comment créer une société fiscalement responsable

Concours Passez au vert ou passez votre tour

35 leaders de la fiscalité

Atelier d’idéation sur les phénomènes fiscaux émergents

LE LEADERSHIP QUÉBÉCOIS EN FISCALITÉ

TaxCOOP2020 – Sommet mondial de fiscalité et leadership québécois en la matière :
gouvernement, recherche, action

Alepin, Brigitte

Réalisatrice du film RAPIDE ET DANGEREUSE : UNE COURSE FISCALE VERS L’ABÎME, Fiscaliste, Auteure, professeure de comptabilité à l’Université du Québec en Outaouais (UQO), co-fondatrice de TaxCOOP

Brigitte Alepin est une femme d’affaires canadienne, une fiscaliste formée à Harvard et une professeure de fiscalité à l’École des sciences de la gestion de l’Université du Québec à Montréal.

Elle a dirigé plusieurs recherches majeures et projets pour des gouvernements, des entreprises Fortune 500 et des ONG dans différents domaines incluant la fiscalité environnementale, la fiscalité internationale, les taxes sur le pétrole et le gaz et sur l’assurance-maladie. Son expérience provient autant du secteur public que privé, ce qui lui donne une rare perspective multidimensionnelle des politiques fiscales et des finances publiques. Elle est consultante spéciale pour des politiciens et des partis politiques et elle a été témoin expert sur plusieurs comités de la Chambre des communes et du Sénat canadien. Brigitte Alepin est connue pour ses livres Ces riches qui ne paient pas d’impôt et La crise fiscale qui vient. Ce livre a inspiré le film primé The Price we pay, réalisé par Harold Crooks et co-écrit par Harold Crooks et Brigitte Alepin.

Latulippe, Lyne

Professeure au Département de fiscalité de l’Université de Sherbrooke et chercheure principale à la Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques, co-fondatrice de TaxCOOP

Lyne Latulippe est professeure au département de fiscalité de l’Université de Sherbrooke depuis 2013. Elle détient un baccalauréat en droit et un diplôme de droit notarial de l’Université de Montréal ainsi qu’une maîtrise en fiscalité de l’Université de Sherbrooke. Après avoir travaillé au département de fiscalité de Deloitte de 1995 à 2004, elle complète des études doctorales en sciences politiques à l’Université Concordia. De 2006 à 2013, elle occupe un poste de professeure en fiscalité à l’ESG UQAM.
Ses principaux intérêts de recherche sont l’élaboration et la mise en œuvre de la politique fiscale nationale et internationale, la gouvernance fiscale internationale et les acteurs impliqués. Elle est chercheuse associée à la Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques de l’Université de Sherbrooke et elle contribue à des travaux de recherche sur différents aspects de la fiscalité, dont l’équité fiscale, les planifications fiscales audacieuses et les prix de transfert. Elle dirige également des projets de recherche portant sur la transparence et la fiscalité des sociétés ainsi que sur les professionnels en fiscalité.
Elle a rédigé et co-rédigé des articles et des chapitres de livres en plus de participer régulièrement à des conférences au Canada et à l’étranger portant sur l’analyse de la politique fiscale.

Otis, Louise

Présidente du tribunal administratif de l’OCDE et du tribunal d’appel de l’OIF, co-fondatrice de TaxCOOP

Louise Otis est présidente du Tribunal administratif de l’Organisation de Coopération et de Développement Économiques (OCDE). Elle est aussi présidente du Tribunal d’appel de l’Organisation internationale de la Francophonie (OIF). Elle est membre du Tribunal administratif de l’Agence européenne satellitaire (EUMETSAT).
Ancienne juge de la Cour d’appel du Québec, Louise Otis y a conçu et administré un programme de médiation judiciaire qui fait autorité dans le monde. Elle a participé à plus de 3000 jugements en droit commercial, civil et criminel. Elle a présidé plus de 700 médiations en droit civil et commercial.
Louise Otis travaille comme médiatrice et arbitre en droit civil et commercial à l’échelle canadienne et internationale. Elle est aussi professeur associée à la Faculté de droit de l’Université McGill. Elle est distinguished fellow de l’International Academy of Mediators (IAM).
Louise Otis participe régulièrement à des missions internationales reliées à la gouvernance et à la réforme de la justice auprès de l’Organisation des Nations-Unies (ONU), le Fonds monétaire international (FMI), la Banque mondiale, et l’International Finance Corporation (IFC), membre du Groupe de la Banque mondiale. À l’initiative du Secrétaire Général des Nations Unies, Louise Otis a été nommée membre d’un groupe de cinq experts ayant pour mission de procéder à la refonte de la justice interne de l’ONU. Elle a créé un système de justice transitionnelle pour les pays affectés par des conflits armés ou/et des désastres environnementaux.

RETOUR SUR LA SITUATION DES FINANCES PUBLIQUES

Les constats et la suite du Symposium sur les finances publiques au Québec : Entre conjoncture, relance, équilibre budgétaire et dette : Un nécessaire éclairage.

Godbout, Luc

Professeur et titulaire de la Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques, Université de Sherbrooke

Luc Godbout agit comme directeur du Département de fiscalité à l’Université de Sherbrooke et chercheur principal en finances publiques à la Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques. En plus de son intérêt pour la fiscalité comparée, M. Godbout a consacré ses recherches récentes à la structure fiscale, aux conséquences du vieillissement de la population sur les finances publiques ainsi qu’au financement des régimes publics de retraite. Il codirige la publication de l’ouvrage Le Québec économique aux Presses de l’Université Laval, et a notamment signé des articles dans Actualité économique, le Canadian Tax Journal, Canadian Public Policy, la Revue de droit fiscal, la Revue de planification fiscale et financière, la Revue française de finances publiques et Tax Notes International. M. Godbout a présidé la Commission d’examen sur la fiscalité au Québec en 2014-2015.

FISCALITÉ INTERNATIONALE – QU'EN EST-IL DU QUÉBEC?

La réaction du Québec face aux défis relatifs à la mondialisation des marchés et au commerce électronique : paradis fiscaux, « taxe Netflix » et géants du numérique.

Bernier, Raymond

Président de la Commission des finances publiques du 2 juin 2014 au 23 août 2018 : Le phénomène du recours aux paradis fiscaux : observations, conclusions et recommandations

« Né à Québec, le 6 novembre 1952, fils de Maurice Bernier, ingénieur de locomotive, et de Colette Ruel.

Obtint un diplôme d’études collégiales en sciences de l’administration du Cégep de Limoilou en 1972 et un baccalauréat en sciences de l’administration de l’Université Laval en 1975.

Agent de gestion financière de 1975 à 1978, directeur intérimaire du Service de la cotisation de 1978 à 1983 et directeur Santé et Sécurité, en 1990 et en 1991, à la Commission de la santé et de la sécurité au travail. Agent de recherche et de planification socioéconomique au Secrétariat du Conseil du trésor en 1983 et en 1984, au ministère des Transports de 1984 à 1986 et au ministère du Revenu de 1986 à 1990 et de 1991 à 2003.

Membre de la Commission politique du Parti libéral du Québec, région de Québec, de 1994 à 2003 et président du Club de réforme. Conseiller municipal et maire substitut de la Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures de 1989 à 1997. Candidat du Parti libéral défait dans La Peltrie en 1994. Élu député de ce parti dans Montmorency en 2003. Adjoint parlementaire au ministre du Revenu du 21 mai 2003 au 2 mars 2005 et à la ministre des Relations internationales et ministre responsable de la Francophonie du 2 mars 2005 au 21 février 2007. Défait en 2007. Chef de cabinet de la ministre des Relations internationales, Monique Gagnon-Tremblay, en 2007 et en 2008. Réélu dans Montmorency en 2008. Président de la Commission de la culture du 15 janvier au 14 septembre 2009, puis de la Commission des relations avec les citoyens du 15 septembre 2009 au 1er août 2012. Défait en 2012. Élu dans Montmorency en 2014. Président de la Commission des finances publiques du 2 juin 2014 au 23 août 2018. Ne s’est pas représenté en 2018. »

Haghgouyan, Khashayar

Professeur à la faculté de droit de l'Université Laval

Khashayar Haghgouyan est professeur adjoint en droit fiscal à la Faculté de droit de l’Université Laval.
Membre du Barreau du Québec depuis 2003, il est détenteur d’un baccalauréat en droit civil de l’Université de Montréal. Il a complété une maîtrise en droit, option fiscalité, de la faculté de droit de l’Université de Montréal en collaboration avec HEC Montréal. Il a également obtenu une maîtrise en droit fiscal international du réputé New York University School of Law, pour laquelle il a reçu la bourse Gerald L. Wallace.
Après un stage auprès de la magistrature à la Cour fédérale, il a débuté sa carrière en tant qu’avocat fiscaliste au sein de deux des cabinets d’avocats les plus prestigieux au Canada. Il a conseillé les autorités fiscales fédérale et québécoise et les a représentées devant toutes les instances judiciaires compétentes, incluant la Cour suprême du Canada dans la cause Québec (Agence du Revenu) c. Services Environnementaux AES inc., 2013 CSC 65.
Au moment de son embauche à l’Université Laval, il occupait le poste de directeur de l’interprétation relative aux entreprises à Revenu Québec.

Hunter-Meunier, Ariane

Avocate chez Davies Ward Phillips & Vineberg

Ariane Hunter-Meunier est avocate chez Davies Ward Phillips & Vineberg, où sa pratique couvre tous les aspects liés aux taxes à la consommation et aux douanes. Ariane est coauteure des commentaires de la Loi du Praticien – TPS-TVQ et du périodique bilingue « Actualités en taxes à la consommation », tous deux publiés par Thomson Reuters. Ariane agit à titre de chargée de cours dans le cadre du microprogramme en taxes à la consommation de l’Université de Sherbrooke et enseigne un cours en fiscalité offert par l’Association de planification fiscale et financière (APFF) portant sur l’administration de la loi en matière de TPS/TVH et TVQ.

DIANE BERARD

Chroniqueuse et journaliste

LA FISCALITÉ ET LES AFFAIRES

Le point de vue et les préoccupations des représentants du monde des affaires en matière de fiscalité.

Belley, Dominic

AVOCAT ASSOCIÉ ET CHEF DU GROUPE DE PRATIQUE DE FISCALITÉ AU CANADA, NORTON ROSE FULBRIGHT S.E.N.C.R.L, SRJ.

Dominic Belley pratique le litige fiscal à Montréal. Il a comparu comme procureur en chef en matières civiles, criminelles ou constitutionnelles dans plus de 100 causes, pour le compte de clients dans 7 des 10 provinces canadiennes. Il a plaidé au mérite à 4 reprises devant la Cour suprême du Canada entre 2012 et 2017
Ses champs de pratique comprennent l’impôt sur le revenu, la taxe sur les produits et services, la taxe sur les carburants, les mesures de recouvrement, l’accès à l’information fiscale, la révision judicaire et la rectification. Il enseigne le droit fiscal à l’Université de Sherbrooke et à l’École du Barreau du Québec. Il a publié et donné des conférences au Canada, aux États-Unis, au Royaume-Uni et en France. Il a étudié le droit à l’Université McGill.

Peter Simons

PRÉSIDENT-DIRECTEUR GÉNÉRAL, MAISON SIMONS

Né le 29 mai 1964 à Québec. Fils de Gordon Donald Simons et de Barbara Lynn Schneider il est le troisième d’une famille de quatre enfants, deux filles et deux garçons. Ces derniers représentent la cinquième génération à la tête de la Maison Simons Inc. 

Après ses études secondaires dans sa ville natale, il étudie à l’Université Carleton en sciences pures. Il poursuit, en économie, ses études à l’Université Western Ontario où il sera ultérieurement admis à la Richard Ivey School of Business dans le programme HBA. En 1986, il amorce sa carrière au sein du commerce familial de vêtement – présent à Québec depuis 1840.

Homme de terrain, il reprend en 1996 l’entreprise familiale avec son frère Richard, après avoir gravi plusieurs échelons, et accède à la présidence de l’entreprise pour en assurer l’avenir et la projeter dans la modernité.

Aujourd’hui, Peter Simons et son frère Richard sont à la tête d’une florissante entreprise qui emploie 2500 personnes et comporte quinze magasins dont neuf au Québec), un à Edmonton (Alberta), un à Londonderry (Alberta, août 2017) un à Calgary, un à Vancouver, deux en Ontario et un centre de distribution ultramoderne. La Maison Simons fait d’ailleurs la fierté des Québécois en raison de sa grande renommée bâtie sur l’intégrité et l’excellence.

Reconnaissant sa vision des affaires et ses valeurs profondes, monsieur Jean Coutu, président du Groupe Jean Coutu, reconnaît en Peter Simons un atout important pour ses affaires. Par conséquent, en juin 2006, Peter Simons deviendra membre de leur conseil d’administration.

Par ailleurs, Peter Simons parviendra, grâce à sa grande détermination et son charisme, à convaincre sa famille de l’appuyer dans un projet qui lui tient à cœur. C’est après quatre années de dur labeur qu’il fait don, au nom de la famille Simons, de la fontaine de Tourny (originaire de la France et restaurée à l’île d’Orléans) aux citoyens de Québec. Depuis son installation en 2007 près de l’hôtel du Parlement, ce monument est un attrait touristique incontournable. Il s’impose déjà comme un symbole culturel majestueux pour la capitale québécoise.

RELANCE ÉCONOMIQUE ET POLITIQUE ENVIRONNEMENTALE VERTE

Discussions sur l’écofiscalité et d’autres instruments économiques à notre disposition pour stimuler l’investissement et l’innovation, ainsi qu’une relance économique en synergie avec la transition écologique.

Pineau, Pierre-Olivier

Professeur au département des sciences de la décision à HEC Montréal et titulaire de la chaire de gestion du secteur de l'énergie

Pierre-Olivier Pineau (Ph.D. HEC Montréal, 2000) est professeur titulaire au département des sciences de la décision de HEC Montréal et titulaire de la chaire de gestion du secteur de l’énergie depuis décembre 2013. Il est un spécialiste des politiques énergétiques, notamment du secteur de l’électricité. Il a publié de nombreux articles sur le secteur de l’énergie, dont la plupart explore les liens entre l’énergie et certains aspects du développement durable. Il intervient régulièrement dans les médias pour analyser l’actualité énergétique. Il a produit divers rapports pour le gouvernement et des organismes publics. Il est chercheur et Fellow au Centre interdisciplinaire de recherche en analyse des organisation (CIRANO). Avant d’être à HEC Montréal, il a été professeur à l’Université de Victoria (BC) de 2001 à 2006.

CATHERINE BÉRUBÉ

Vice-présidente, développement durable, relations avec les investisseurs et affaires publiques, Cycle Capital Management

Philippe Dunsky

Président de Dunsky Energy Consulting

Philippe Dunsky œuvre depuis près de 30 ans à accélérer la transition énergétique. Son cabinet, formé de près d’une quarantaine d’experts, soutient les gouvernements et entreprises énergétiques des quatre coins de l’Amérique du Nord. Sous sa direction, Dunsky quantifie les opportunités en matière d’efficacité énergétique, d’énergies renouvelables et de mobilité durable ; conçoit les programmes et stratégies de marché visant à accélérer leur déploiement ; et en évalue les performances.

En plus de diriger son cabinet, Philippe prend plaisir à contribuer aux politiques publiques touchant à l’environnement et à l’économie. Il est notamment coprésident d’Efficacité énergétique Canada, membre du CA du Fonds climat du Grand Montréal et a récemment présidé le Groupe de travail sur l’électrification du gouvernement du Québec, parmi d’autres nominations.

INÉGALITÉS ET CRISE : QUEL RÔLE POUR LA FISCALITÉ

Survol de la situation des inégalités au Québec et des mesures fiscales appropriées pour y faire face

Zorn, Nicolas

Directeur général de l’Observatoire québécois des inégalités

Nicolas Zorn est directeur général de l’Observatoire québécois des inégalités, une organisation indépendante, non partisane et sans but lucratif basée à l’Université de Montréal. À titre de courtier de connaissances, sa mission est d’éclairer avec des connaissances scientifiques vulgarisées les réflexions et les prises de décision qui concernent les inégalités de revenu, d’opportunité et de qualité de vie. Doctorant en science politique à l’Université de Montréal et spécialiste des inégalités, il a publié plusieurs études sur le sujet et est régulièrement invité à commenter des enjeux économiques et sociaux dans les médias. Conférencier et auteur, il a récemment publié l’ouvrage Le 1% le plus riche : l’exception québécoise (Presses de l’Université de Montréal) et l’essai autobiographique J’ai profité du système – Des centres jeunesses à l’Université, parcours d’un enfant du modèle québécois (Somme toute). Il est le porte-parole de la Fondation du Centre jeunesse des Laurentides.

M. Dominique Taty

Président de la commission fiscale de la CGECI (Patronat)

Biographie